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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ETS CARLES
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L'AIGLE NOIR MAITRE ARTISAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'AIGLE NOIR MAITRE ARTISAN
S.A. ETS CARLES

Numéro de dépôt :
95581876
Date de dépôt :
21/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/07/2005

Présentation de la marque L'AIGLE NOIR MAITRE ARTISAN

Déposée le 21 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) ETS CARLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'AIGLE NOIR MAITRE ARTISAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-35 du 1 septembre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS CARLES domicilié(e) 6 AVENUE DE LAURAS, 12250 ROQUEFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 938 458 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARLES JACQUES - France.

La marque L'AIGLE NOIR MAITRE ARTISAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95581876.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'AIGLE NOIR MAITRE ARTISAN est expirée depuis le 21 juillet 2005.

ETS CARLES a également déposé les autres marques suivantes : LA CAVE ST-LOUIS , SOCIETE DES BERGERS AVEYRONNAIS , ROQUEFORT CARLES "Maitre Artisan" , La Lavogne


S.A. ETS CARLES - 6 AVENUE DE LAURAS, 12250 ROQUEFORT - France - SIREN 339938458


CARLES JACQUES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-33

Publication - Publication le 1 sept. 1995 au BOPI 1995-35

Fromages d'appellation d'origine contrôlée "Roquefort" fabriqués de façon artisanale par des maîtres-artisans